Comon – Les « communaux » en montagne

Projet en cours

Comon a pour ambition d’étudier de manière concrète le fonctionnement de différents systèmes de propriété « collective » ou « partagée » qui ont su traverser l’histoire. In fine, il s’agit de mesurer l’intérêt et la capacité de ces systèmes à répondre aux enjeux actuels du développement durable en territoire de montagne.

© Jean-François Joye
Photo d’alpage, section de commune du Couchant (Faverges-Seythenex)

Ce projet pluridisciplinaire, porté la faculté de droit de l’USMB, intègre des juristes de différentes disciplines (droit public, droit privé et histoire du droit), des géographes et des sociologues. Il compte parmi ses partenaires académiques : le CRJ et Pacte, laboratoires membres du Labex ITTEM, l’IDE (Lyon 3) et le LLSETI (USMB). Ses partenaires institutionnels sont : la DDFIP, le Cerema, des communes et des associations. L’Ademe, le Conseil Savoie Mont Blanc et la Fondation USMB soutiennent financièrement le projet.

Comon analyse la nature juridique et sociale d’un mode de propriété collective foncière. Des enquêtes ont été menées en Savoie et Haute-Savoie sur plusieurs sites où se trouvent des « biens communaux » ou des « biens des sections de communes ».

Il s’agit de savoir comment fonctionnent ces systèmes ancestraux et ce qu’ils peuvent apporter à la gouvernance territoriale locale, à la cohésion sociale ou encore comment ils peuvent permettre une gestion sobre des ressources dans le contexte socio-économique du XXIème siècle. Le projet s’intéresse également au fonctionnement de la démocratie et de l’économie locales dans les territoires.

Comon aborde plusieurs problématiques :

  • Comment les biens sont-ils gérés sur les territoires de montagne étudiés ?
  • Quelle est la gouvernance de ces systèmes ?
  • Quels sont les liens entre les différentes parties prenantes (publiques/privées) ?
  • Quels sont les forces et les faiblesses de ces systèmes fonciers ?

Une meilleure compréhension des enjeux de maîtrise foncière peut permettre d’apaiser certaines tensions et de résoudre des conflits d’usages. Il s’agit aussi de faire converger les réponses à apporter pour que l’économie d’un territoire soit durable et respectueuse, tant des ressources naturelles que des droits des habitants.

Enfin, des comparaisons sont faites avec d’autres massifs que les Alpes en France et à l’étranger (Italie) et avec d’autres formes collectives de jouissance des terres.

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