Valcom – Valoriser le patrimoine matériel et immatériel des communs fonciers

Ce projet s’inscrit dans la lignée du projet Comon sur les « communaux » en montagne. L’équipe scientifique du projet a été l’une des premières en France à relancer le travail pluridisciplinaire sur les communs fonciers, et la seule à en analyser les enjeux sous l’angle juridique. Sa préoccupation commune est désormais de démontrer que les actions menées dans le cadre des communs permettent de répondre à des besoins territoriaux ou sociaux très concrets de nature à favoriser la réussite de la transition écologique.

Issus de droits accordés aux habitants par les seigneurs ou les congrégations religieuses du Moyen-Âge, les communs fonciers ont traversé les siècles et subsistent sous différentes formes dans la France contemporaine, principalement dans les zones rurales de montagne. Il en existe plus de 4000 dans le seul département du Puy-de-Dôme et près de 1000 en Savoie/Haute-Savoie. Des milliers d’hectares sont concernés, parfois plus de la moitié du territoire sur certaines communes.

« Sections de commune », « communaux cultifs », « biens non délimités », « consortages » ou encore « bourgeoisies » ; par-delà les dénominations diverses qu’on retrouve au gré des zones géographiques, le fonctionnement de ces différents types de propriétés collectives est fondé sur un mécanisme original. Il repose sur une gestion collective d’un certain nombre de ressources locales (forêt, eau, faune, flore, bâtis divers…) que des « ayants droit » ont en partage. Ceux-ci régissent démocratiquement un espace délimité qui, s’il ne leur appartient pas en propre, leur permet d’exercer un pouvoir d’action et de décision en vue d’entretenir les biens qui s’y rattachent dans l’intérêt collectif et de pouvoir ensuite les transmettre aux générations futures dans le meilleur état possible.

Les propriétés collectives sont encore considérées par les ayants droit des zones rurales de montagne comme appartenant pleinement à la vie et l’identité locales. Pour autant elles font l’objet d’une relative méconnaissance de la part des institutions publiques, des élus ou des simples habitants, notamment ceux que l’on qualifie de ≪ néo-ruraux ≫. Cette relative invisibilité les conduit parfois à être considérées comme des reliques folkloriques, nonobstant le rôle éminent qu’elles jouent encore à l’échelle locale ; ou qu’elles sont amenées à jouer dans un avenir proche face aux nombreux défis sociaux, écologiques ou climatiques qui s’annoncent.